Déposée le 9 mai 1990 par SOGIP (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROVITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOGIP (S.A), domicilié(e) 45 avenue George V, 75379 PARIS CEDEX 08 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joelle JOYEUX - France.
La marque PROVITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIP (S.A) - 45 avenue George V, 75379 PARIS CEDEX 08 - France
Joelle JOYEUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Produits issus de la transformation des graines de soja, en particulier amandes, coques, brisures, semoules farines entières ou délipidées, concentrés protéiques, mélasses
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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