Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVITEL
SOGIP (S.A)

Numéro de dépôt :
1632731
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000

Présentation de la marque PROVITEL

Déposée le 9 mai 1990 par SOGIP (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOGIP (S.A), domicilié(e) 45 avenue George V, 75379 PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joelle JOYEUX - France.

La marque PROVITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVITEL est expirée depuis le 9 mai 2000.

SOGIP (S.A a également déposé les autres marques suivantes : PROTOS , SOGIP PROTEINES VEGETALES , SOGIFLOR , SOGIPRO


SOGIP (S.A) - 45 avenue George V, 75379 PARIS CEDEX 08 - France


Joelle JOYEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Produits issus de la transformation des graines de soja, en particulier amandes, coques, brisures, semoules farines entières ou délipidées, concentrés protéiques, mélasses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.